Conseil 0617 · Passar
Passar: Documenter coûts et risques liés à DTS
Documentez pour DTS qui supporte les coûts et les risques.
Praxis
En cas de doute, un contrôle préalable est souvent plus simple qu'une correction ultérieure.
Ce conseil donne une orientation pratique et ne remplace pas une décision ou information contraignante des autorités. Vérifiez toujours horaires, procédures, taux et autorisations auprès des sources officielles.
Sources officielles
Autres conseils
- Passar: Ne pas estimer DTS quand une preuve existe
- Passar: Utiliser une écriture identique pour DTS
- Passar: Prévoir une marge de temps pour DTS
Mise à jour: 2026-09-14
Faire vérifier les documents